MARSEILLAN - Conseil Municipal du Mercredi 18 Mars 2025 à 18 h 30

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 18 MARS 2025 A 18H30

Département de l’Hérault - République Française

COMMUNE DE MARSEILLAN

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 18 MARS 2025 A 18H30

ORDRE DU JOUR

• 1. Vote des taux 2025 (Marc Rouvier) 
• 2. Désignation d’un conseiller municipal pour la signature d’un permis de construire pour lequel le maire est empêché (Marc Rouvier)
• 3. Création d’une piste cyclable entre Pomérols et Marseillan Ville : demande de subvention auprès de l’Europe (Walter Bignon)
• 4. Création d’une piste cyclable entre Pomérols et Marseillan ville : approbation du plan de financement (Walter Bignon)
• 5.Renonciation à l’incorporation des parcelles AY 42, DD 4, CV 37, EN 6, EN 9, AZ 28, AM 34, AL 14, AM 55, AL 19, AY116, CH 54 identifiées biens vacants et sans maitres (de plein droit et présumé) dans le patrimoine de la commune au profit de Sète Agglopôle Méditerranée (Jean-Marc Dumas)  
• 6. Intervention au titre de tiers payeur dans le cadre de la convention des mesures compensatoires de la ZAC Terra Vinea - Rec de Gascou – Parcelle DD 026 (Jean-Marc Dumas)
• 7. Intervention au titre de tiers payeur dans le cadre de la convention des mesures compensatoires de la ZAC Terra Vinea - Lieudit Montjoui -parcelle E 760/E 761 (Jean-Marc Dumas) 
• 8. Intervention au titre de tiers payeur dans le cadre de la convention des mesures compensatoires de la ZAC Terra Vinea - Lieudit Frontregeire -Parcelle DC 114 (Jean-Marc Dumas) 
• 9. Intervention au titre de tiers payeur dans le cadre de la convention des mesures compensatoires de la ZAC Terra Vinea - Lieudit Montjoui -Parcelle E 721 (Jean-Marc Dumas)
• 10. Intervention au titre de tiers payeur dans le cadre de la convention des mesures compensatoires de la ZAC Terra Vinea - AS 101 (Jean-Marc Dumas)
• 11. Intervention au titre de tiers payeur dans le cadre de la convention des mesures compensatoires de la ZAC Terra Vinea – AA8 pour partie délimitée AA11 (Jean-Marc Dumas) 
• 12. Règlement opération façades : modifications (Annexe) (Louis Gasc)
• 13. Convention 2025 Centre permanent d’initiatives pour l’environnement (CPIE Bassin de Thau) (Annexe) (Séverine Jean) 
• 14. Demande de subvention : BTP CFA Occitanie (Michel Ibars) 
• 15. Subventions 2025 aux associations (Michel Ibars)
• 16. Classes transplantées (Annie Kelly)
• 17. Fixation de l’indemnité de surveillance allouée aux personnels enseignants (Annie Kelly) 
• 18. Tarifs du port de Tabarka 2025 (Claudia Azaïs) 
• 19. Tarifs Occupation Domaine Public (Marc Rouvier)
• 20. Maintien des forces de sécurité sur les territoires littoraux en saison estivale (Marc Rouvier)
• 21. Adhésion à la mission signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes proposé par le CDG34 (Annexes) (Marc Rouvier)
• 22. Participation à l’appel d’offres de renouvellement des contrats d’assurance des risques statutaires du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Hérault (CDG 34) (Marc Rouvier)
• 23. Instauration de l’indemnité d’itinérance en faveur du personnel de la mairie de Marseillan (Marc Rouvier)
• 24. Régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujétions de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) (Marc Rouvier)
• 25. Modification du tableau des effectifs de la commune (Annexe) (Marc Rouvier)
• 26. Don de jours de congés pour un agent public (Marc Rouvier) 
• 27. Décisions du Maire (Yves Michel) 

Ville de Marseillan (12-03-25)

A LIRE AUSSI

Ces articles peuvent aussi vous intéresser :