Hérault - Conseil Municipal le Mardi 19 septembre 2023  à 18h00 - Salle Paul Arnaud.

Conseil Municipal le Mardi 19 septembre 2023  à 18h00 en salle Paul Arnaud.

Le prochain conseil municipal de la ville de Marseillan aura lieu Mardi 19 septembre 2023 à la salle du Conseil Municipal  à 18 h 00
Les séances du Conseil Municipal sont ouvertes au public. 

COMMUNE DE MARSEILLAN Convocation du Conseil Municipal
Mardi 19 septembre 2023 à 18h00 salle Paul Arnaud

ORDRE DU JOUR

1. Majoration de 60% de la Taxe d’Habitation des Résidences Secondaires (Marc Rouvier)
2. Rapport d’activités 2022 du SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple) du canton d’Agde (Annexe) (Marc Rouvier)
3. Charte départementale "économisons l'eau, ma commune s'engage". (Séverine Jean) Subvention exceptionnelle aux Restos du cœur (Annexe) (Jean-Claude Aragon)
4. Gestion dynamique du patrimoine communal : vente de la parcelle cadastrée BT 63 (Jean-Marc Dumas)
5. Gestion dynamique du patrimoine communal : vente de la parcelle cadastrée BT 62 (Jean-Marc Dumas)
6. Gestion dynamique du patrimoine communal : vente de la parcelle cadastrée DT 242 (lot 3) (Jean- Marc Dumas)
7. Gestion dynamique du patrimoine communal : vente de la parcelle cadastrée DT 217 (Jean-Marc Dumas)
8. Gestion dynamique du patrimoine communal : vente de la parcelle cadastrée DT 218 (Jean-Marc Dumas)
9. Gestion dynamique du patrimoine communal : vente de la parcelle cadastrée DT 220 (Jean-Marc Dumas)
10. Gestion dynamique du patrimoine communal : vente de la parcelle cadastrée DT 224 (Jean-Marc Dumas)
11. Avenant au bail emphytéotique signé avec le Domaine de Féerix (Annexe) (Jean-Marc Dumas)
12. Servitude de passage et affectation à usage de service public de la parcelle DT 249 (Jean-Marc
13. Dumas)
14. Dénomination de la parcelle DT 249 (Jean-Marc Dumas)
15. Nomination et numérotation des voies publiques de la ZAC Terra Ostrea (Jean-Marc Dumas)
16. Décisions du Maire (Yves Michel)