MARSEILLAN - Conseil Municipal le Mardi 19 Décembre 2023  à 18 h 00 en salle Paul Arnaud.

Conseil Municipal le Mardi 19 Décembre 2023  à 18 h 00 en salle Paul Arnaud.

Le prochain conseil municipal de la ville de Marseillan aura lieu Mardi 19 Décembre  2023 à la salle du Conseil Municipal 
Les séances du Conseil Municipal sont ouvertes au public. 

ORDRE DU JOUR

1. Budget primitif principal 2024 (Annexe) (Marc Rouvier)
2. Budget primitif Gendarmerie 2024 (Annexe) (Marc Rouvier)
3. Budget primitif des Ports 2024 (Annexe) (Marc Rouvier)
4. Budget primitif Port de Tabarka 2024 (Annexe) (Marc Rouvier)
5. Projet culturel de territoire - Transfert des compétences supplémentaires en matière de lecture publique et d'écoles de musique associées (Marie-Christine Fabre de Roussac)
6. Adhésion au service « Conseil en Energie Partagé » de Sète Agglopôle Méditerranée (Annexe) (Séverine Jean)
7. SPL Territoire 34- Désignation représentant (Jean-Claude Aragon)
8. Approbation de la procédure de déclassement, de cession d’une partie du chemin de l’Horloge (N°20) et du rapport du commissaire enquêteur (Annexe) (Jean-Marc Dumas)
9. Vente des parcelles DB 138 et DB 147 (Jean-Marc Dumas)
10. Intervention au titre de tiers payeur dans le cadre de la convention des mesures compensatoires de la ZAC Terra Vinea (Jean-Marc Dumas)
11. Dossier de demande de subvention pour la réalisation d’une maitrise d’œuvre en vue de la rénovation énergétique des bâtiments communaux au titre de la DSIL (Dotation de Soutien à l'investissement Local) (Louis Gasc)
12. Dossier de demande de subvention pour la réalisation d’une maitrise d’œuvre en vue de la rénovation énergétique des bâtiments communaux au titre de la DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux) (Louis Gasc)
13. Dossier de demande de subvention pour la réalisation d’une piste cyclable entre Marseillan-ville et Pomérols au titre du Fond de Mobilité Active 2024 (Dominique Cupoli)
14. Revalorisation des frais de mission / déplacements des agents (Marc Rouvier)
15. Mise à jour du tableau des effectifs - Création de postes (Marc Rouvier)
16. Tarifs périscolaires et extrascolaires 2024 (Sarah Bassi)
17. Tarifs 2024 Occupation Domaine Public (Marc Rouvier)
18. Tarifs 2024 des ports (Bernard Danis)
19. Subvention annuelle 2024 : Capéchade (Annexe) (Jean-Claude Aragon)
20. Subventions 2024 aux associations (Jean-Claude Aragon)
21. Décisions du Maire (Yves Michel)