MARSEILLAN - Conseil Municipal du Mardi 23 juillet 2024 : L'ordre du jour

Conseil Municipal du Mardi 23 juillet 2024 : Ordre du jour 

Le prochain conseil municipal de la ville de Marseillan aura lieu Mardi 23 juillet 2024 à la salle Paul Arnaud du Conseil Municipal 
Les séances du Conseil Municipal sont ouvertes au public. 

ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 23 JUILLET 2024 A 18H00

• 1.     Maintien d’un poste d’adjointe au maire devenu vacant et détermination du rang de la nouvelle adjointe au maire (Marc Rouvier)  
• 2.     Election de la 2ème adjointe au maire (Marc Rouvier) 
• 3.     Désignation du titulaire de la licence d’entrepreneur de spectacles (Séverine Jean) 
• 4.     Désignation des délégués du conseil municipal auprès de l'Union des Villes Portuaires (Bernard Danis)  
• 5.     Désignation des délégués du conseil municipal auprès de l’Association des communes maritimes d’Occitanie (Dominique Cupoli)  
• 6.     Placement financier des produits des cessions immobilières (Annexes) (Marc Rouvier) 
• 7.     Admission en Non-Valeur Ville (Annexe) (Marc Rouvier)
• 8.     Admission en Non-Valeur Port (Annexe) (Bernard Danis). 
• 9.     Instauration de l’indemnité d’itinérance en faveur du personnel de la mairie de Marseillan (Annexe) (Marc Rouvier)  
• 10.    Modification du tableau des effectifs par suite d'avancement de grade (Annexe) (Marc Rouvier). 
• 11.    Mise à disposition : conventions avec Sète Agglopôle Méditerranée (Annexes) (Marc Rouvier) 
• 12.    Communication du rapport sur les actions entreprises à la suite des observations définitives par la Chambre Régionale des Comptes d’Occitanie relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la SAEML BRL Holding et sa filiale BRL Exploitation sur la période 2016-2021 (Annexe) (Walter Bignon)  
• 13.    Rapport d’activités 2023 de BRL (Annexe) (Louis Gasc). 
• 14.    Rapport d’activités 2023 du SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple) du canton d’Agde (Annexe) (Marc Rouvier)  
• 15.    Rapport d’activité 2023 du Syndicat Mixte du Bassin de Thau (Annexe) (Walter Bignon) 
• 16.    Rapport relatif à l'artificialisation des sols 2024 (Annexe) (Jean-Marc Dumas) 
• 17.    Approbation de la modification N°5 du PLU de la ville de Marseillan ouvrant à l’urbanisation le périmètre de la ZAC Terra Vinéa (Annexe) (Jean-Marc Dumas) 
• 18.    Périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité (Annexe) (Dominique Cupoli) 
• 19.    Approbation du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) (Annexes) (Louis Gasc)
• 20.    ²Projet Rond-point entrée de ville : demande de subvention (Louis Gasc) 
• 21.    Subvention annuelle et subvention exceptionnelle Handi Thau Accès (Jean-Claude Aragon)