Hérault -  Conseil Municipal du Mardi 29 octobre 2024 Ordre du Jour

Département de l'Hérault République Française
COMMUNE DE MARSEILLAN
 Conseil Municipal Mardi 29 octobre 2024 à 18h00 salle Paul Arnaud
ORDRE DU JOUR

1. Admission en Non-Valeur Ville (Annexe) (Marc Rouvier)
2. DM1 budget principal (Annexe) (Marc Rouvier)
3. DM1 budget annexe des ports (Annexe) (Marc Rouvier)
4. DM1 budget annexe Tabarka (Annexe) (Marc Rouvier)
5. Rapport des Mandataires 2023 de la Société Publique Locale du Bassin de Thau (SPLBT) (Annexe) (Marc Rouvier)
6. Rapport d'activités 2023 de Sète Agglopôle Méditerranée (Annexe) (Marc Rouvier)
7. Dérogation au repos dominical 2025 (Marc Rouvier)
8. Maintenance de l'archivage - Convention avec le Centre de Gestion 34 (Annexe) (Marc Rouvier)
9. Convention de mutualisation de services entre Sète Agglopôle Méditerranée et la commune de Marseillan pour le ramassage des encombrants - 2024 - (Annexe) (Marc Rouvier)
10. Convention de financement entre l'Etat et la commune suite à l'échouage du voilier WINGER (Annexe) (Jean-Marc Dumas)
11. Bilan de la mise à disposition du public et approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) (Annexes) (Marc Rouvier)
12. Achat des parcelles cadastrées EH 129 et EH 131 (Jean-Marc Dumas)
13. Vente de la parcelle cadastrée BV 22- Impasse des myrtes (Jean-Marc Dumas)
14. Intervention au titre de tiers payeur dans le cadre de la convention des mesures compensatoires de la ZAC Terra Vinea (Annexes) (Jean-Marc Dumas)
15. Intégration des voiries du lotissement « La Frégate » dans le domaine public (Jean-Marc Dumas)
16. Intégration des voiries du lotissement « L'avocette 1 et 2 » dans le domaine public (Annexe) (Jean-Marc Dumas)
17. Intégration des voiries du lotissement « Santa Catalina » dans le domaine public (Jean-Marc Dumas)
18. Projet de construction et exploitation d'une centrale photovoltaïque sur la toiture du club house du nouveau stade (Annexe) (Louis Gasc)
19. Projet de construction et exploitation d'une centrale photovoltaïque sur la commune : Parking avenue de Richemond ouest de Marseillan (Annexes) (Louis Gasc)
20. Projet de construction et exploitation d'une centrale photovoltaïque sur la commune : Parking des dunes à l'Est de Marseillan Plage (Annexes) (Louis Gasc)
21. Projet de construction et exploitation d'une centrale photovoltaïque sur la commune : Parking d'entrée de la station balnéaire de Marseillan (Annexes) (Louis Gasc)
22. Projet de construction et exploitation d'une centrale photovoltaïque sur la toiture de la gendarmerie (Annexe) (Louis Gasc)
23. Projet de construction et exploitation d'une centrale photovoltaïque sur la toiture de l'hôtel de ville (Annexe) (Louis Gasc)
24. Projet de construction et exploitation d'une centrale photovoltaïque sur la toiture du Théâtre (Annexe) (Louis Gasc)
25. Convention de transfert de maitrise d'ouvrage et de participation financière aux travaux de la rue du moulin vert (Annexe) (Louis Gasc)
26. Convention de transfert de maitrise d'ouvrage pour les travaux Rue du Général Marès, Rue du Capitaine Bages, Rue Paul Riquet et Impasse de la Fontvieille entre le SBL et la commune de Marseillan (Annexe) (Louis Gasc)
27. Convention de groupement de commandes - Réalisation d'une piste cyclable reliant les communes de Marseillan et Pomérols (Annexes) (Louis Gasc)
28. Convention de groupement de commandes : maintenance des extincteurs, maintenance de l'éclairage public, matériel de location longue durée, maintenance des ascenseurs, surveillance des installations d'eau chaude, caractérisation des enrobés bitumineux, travaux de voirie, fourniture de petits matériels et accessoires de secours (Annexes) (Louis Gasc)
29. Convention relative aux conditions de mise à disposition, à titre gratuit, et d'utilisation d'un logiciel de gestion de la DECI (Points d'Eau Incendie) du SDIS de l'Hérault (Annexe) (Louis Gasc)
30. Subvention exceptionnelle Collège - Projet Citoyenneté Pierre DELEY (Annie Kelly)
31. Subvention exceptionnelle Collège - Temps d'Artistes Au Collège Pierre DELEY (Annie Kelly)
32. Subvention exceptionnelle à l'association Amicale Caudete -Transport fête locale 2024 (Jean- Claude Aragon)
33. Convention annuelle 2024 La Capechade (Annexe) (Jean-Claude Aragon)
34. Subvention annuelle Ecole de Karaté de Marseillan (Jean-Claude Aragon)
35. Subvention annuelle Tennis Club (Jean-Claude Aragon)
36. Subvention exceptionnelle Ligue Contre le Cancer (Jean-Claude Aragon)
37. Règlement des salles municipales (Annexe) (Jean-Claude Aragon)
38. Règlement prêt de matériel (Annexe) (Jean-Claude Aragon)
39. Tarifs liés aux règlements de mise à disposition des salles et du prêt de matériel (Jean-Claude Aragon)
40. Tarifs des salles (Jean-Claude Aragon)
41. Tarifs logements saisonniers (Michel Ibars)
42. Tarifs parking camping-cars (Michel Ibars)
43. Tarifs des ports (Bernard Danis)
44. Tarifs du cimetière (Marie Perez)
45. Tarifs périscolaires et extrascolaires (Sarah Allemand)
46. Classes de neige 2024-2025 (Annie Kelly)
47. Décisions du Maire (Annexes) (Yves Michel)